Les breves du conseil

Séance du 28 avril 2014

DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ÉLECTRIFICATION

- Ludovic GARNIER ET Jean-Dominique SOMBRUN comme titulaires,

- Sylvain HOAREAU et Jean-Christophe SUZANNE comme suppléants.

DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU SYNDICAT DE L'ÉNERGIE DE L'ORNE :

Ludovic GARNIER, délégué titulaire et Jacques MASSOT, délégué suppléant au SE61,

DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE D'ACTION SOCIALE (C.C.A.S.)

Le Maire expose le fonctionnement du C.C.A.S. Elle précise qu'il est nécessaire de désigner trois

membres du Conseil Municipal à cette commission dont elle sera Présidente.

Monique AULERT, Julie CLAUS et Sylvie DELION-RICHARD sont désignées comme membre du C.C.A.S. Nathalie RIPAUX désignera également trois membres pour représenter les associations, les familles et le monde rural.

DÉCISION MODIFICATIVE BUDGET PRIMITIF

Formation des Élus Le Maire informe que le budget a été voté par le précédent Conseil Municipal sans prévoir de budget au titre de la formation des Élus et qu'il est obligatoire de prévoir un montant à ce compte. Un montant de 2000,00 € est donc dédié à la formation des élus.

INVESTISSEMENT ESPACES VERTS

Une nouvelle débroussailleuse est achetée pour l'entretien des espaces verts.

Modification des commissions communales :

Nathalie RIPAUX propose aux élus de compléter les commissions car les adjoints déjà inscrits sont invités de droit à toutes les commissions.

Seule la commission finances est modifiée : Jacques MASSOT se joint à Monique AULERT et Michèle HOLÉ.

Commissions CUA :

Nathalie RIPAUX informe que la CUA a créé 7 commissions et qu'elle peut avoir des

suppléants à ces commissions, elle propose au Conseillers d'être suppléants :

1/ Commission FINANCES /PERSONNEL /MARCHÉS PUBLICS/PERSONNEL/ASSURANCES :

Suppléante : Michèle HOLÉ

2/ Commission DEVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET DURABLE/CAMPING/NUMÉRIQUE/ENSEIGNEMENT

SUPÉRIEUR :

Suppléant :Sylvain HOAREAU

3/ URBANISME/HABITAT/RURALITÉ :

Suppléante : Ève GAIGNARD

4/ TRANSPORTS URBAINS :

Suppléante : Monique AULERT

5/ ÉQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS/PARC ANOVA/SPORT/CERCLE FABIEN CANU :

Suppléant : Jean-Dominique SOMBRUN

6/ RESTAURATION SCOLAIRE/PORTAGE DES REPAS/CENTRES SOCIAUX/CLSH/POLITIQUE DE LA

VILLE/GENS DU VOYAGE /PETITE ENFANCE :

Suppléante : Julie CLAUS

7/ TRAVAUX/DÉCHETS/ENVIRONNEMENT/PRÉVENTION/EAU& ASSAINISSEMENT/ÉCLAIRAGE PUBLIC /CENTRE HORTICOLE/ENTRÉE AGLOMÉRATION/ENTRETIEN VOIRIES COMMUNAUTAIRES

Suppléant : Karl DELOZIER

SAGE – SHEMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX

Désignation d'un référent pour la commune : Karl DELOZIER

Séance du 28 mars 2014

ÉLECTIONS

Madame Nathalie RIPAUX est élue Maire, le choix de 4 adjoints étant délibéré, ils sont élus comme suit :

- 1er adjoint M. Jean-Dominique SOMBRUN,

- 2ème adjoint M. Jean-Christophe SUZANNE,

- 3ème adjoint M. Ludovic GARNIER,

- 4ème adjoint Mme Julie CLAUS.

Les indemnités sont votées au taux de 31 % de l’indice brut 1015 (3801,46 €) pour le maire et de 8,25 % pour les adjoints.

DÉLÉGATION A LA COMMUNAUTÉ URBAINE D'ALENÇON

Le Maire, Nathalie RIPAUX, est désignée conseillère communautaire pour la durée du mandat.

DÉLÉGATION AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE

- Le Maire, Nathalie RIPAUX, déléguée titulaire, Julie CLAUS sa suppléante,

- Ludovic GARNIER, Sylvain HOAREAU délégués titulaires,

- Florence BREBION et Michèle HOLÉ suppléantes.

DÉLÉGATION AU SYNDICAT RIVIÈRE SARTHE

- Karl DELOZIER et Eve GAIGNARD délégués titulaires,

- Jacques MASSOT et Jean-Dominique SOMBRUN suppléants,

DÉLÉGATION AU PARC NATUREL RÉGIONAL NORMANDIE MAINE

- Jean-Dominique SOMBRUN délégué titulaire

,- Karl DELOZIER délégué suppléant,

DÉSIGNATION CORRESPONDANT DÉFENSE

- Ludovic GARNIER.

SYNDICAT D'ÉLECTRIFICATION D'ALENÇON

Le Maire explique qu'il est à la fois nécessaire de désigner des représentants au SIE et au SYNDICAT DE L'ÉNERGIE DE L'ORNE pour lequel nous n'avons pas encore le nombre de délégués, elle propose de remettre ces désignations à la prochaine réunion afin d'harmoniser celles-ci.

COMMISSIONS COMMUNALES

COMMISSION DES FINANCES :

Nathalie RIPAUX, Monique AULERT, Michèle HOLÉ, Jean-Christophe SUZANNE

COMMISSION URBANISME :

Nathalie RIPAUX, Ève GAIGNARD, Karl DELOZIER, Sylvain HOAREAU

COMMISSION VOIRIE& TRAVAUX :

Ludovic GARNIER, Florence BREBION, Karl DELOZIER, Jacques MASSOT

COMMISSION FÊTES & CÉRÉMONIES :

Jean-Christophe SUZANNE, Jean-Luc CHAILLOU, Julie CLAUS, Ludovic GARNIER, Jean-Dominique SOMBRUN

COMMISSION COMMUNICATION :

Jean-Dominique SOMBRUN, Jean-Luc CHAILLOU, Ève GAIGNARD, Aurélie THOMAS

COMMISSION LISTE ÉLECTORALE :